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Marques déposées par monsieur Denis DUMONT
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FONDAMENTAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONDAMENTAL
M. Denis DUMONT

Numéro de dépôt :
4331704
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2027
FONDAMENTAL de Denis DUMONT

Présentation de la marque FONDAMENTAL

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2017 par monsieur Denis DUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDAMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur Denis DUMONT domicilié(e) 222bis route de Lausanne - 1292 - CHAMBESY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS PIVOINE, Cabinet d'avocats, M. Jacques LEROY domicilié(e) 1 quai Jules Courmont - 69289 - LYON cedex 02 - France.

La marque FONDAMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDAMENTAL arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

Denis DUMONT a également déposé les autres marques suivantes : STEAK HOUSE AND CO , AU BOEUF VERT , LES ELEVEURS A TABLE , GREEN BEEF , TAKE EAT EASY , LES ELEVEURS A TABLE , EARTH MARKET


M. Denis DUMONT - 222bis route de Lausanne - 1292 - CHAMBESY - Suisse


SOCIETE D'AVOCATS PIVOINE, Cabinet d'avocats, M. Jacques LEROY - 1 quai Jules Courmont - 69289 - LYON cedex 02 - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 5 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734876 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-05

Inscription le 20 février 2019 - Changement d'adresse n°749541 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Inscription le 2 octobre 2020 - Demande en nullité totale n°796765 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02

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